PLU de SCEAUX : ACTIONS de L’ASMM


Articles publiés dans cette rubrique

vendredi 5 octobre 2012
par  Jean Charvoz

RENFORCER LA PROTECTION DES CŒURS D’ILOTS

Actuellement, une révision du PLU de Sceaux est soumise à enquête publique, avec une date limite : 12 octobre.
Votre association agit dans ce cadre en engageant deux actions :
A- Une pétition visant à renforcer la protection des cœurs d’ilots situés hors bande de constructibilité
Compte tenu du (...)

lundi 1er novembre 2010
par  Jean Charvoz

L’ASMM et le PLU de SCEAUX

Le projet de PLU a été approuvé par le conseil municipal le 6 octobre dernier et transmis au préfet.

Il sera en principe applicable aux permis de construire déposés en mairie à partir du 12 novembre.

L’ASMM, votre association, s’est fortement impliquée dans le processus d’amélioration du projet de PLU, et cette action a été reconnue et prise en compte par le commissaire enquêteur et par la mairie.

vendredi 25 juin 2010
par  André Lanxade

Remarques sur le projet de PLU de SCEAUX

Ce document a été établi par l’ASMM dans le cadre de l’enquête publique en cours jusqu’au 2 juillet. Il a été distribué dans tout le quartier. Chacun peut l’utiliser soit directement en le déposant en mairie avant l’échéance, soit via l’ASMM.

mercredi 21 avril 2010
par  Jean Charvoz

Contribution de l’ASMM au projet de règlement du PLU

Ce document a été communiqué à la mairie de Sceaux le 22 janvier 2010.
Pour ouvrir ce document, cliquez sur l’icône ci-dessous

mardi 20 avril 2010
par  Jean Charvoz

Enquête publique sur la ZPPAUP

Cete note a été distribuée en même temps que le bolc-notes ASMM de mars pour permettre aux personnes qui le souhaitent de renforcer les remarques présentées au commissaire enquêteur par votre association.
Pour ouvrir le document, cliquez sur l’icône (...)